Formation

Si vous avez visité la page «mauvais payeurs», vous savez déjà que vous pouvez me demander de former un membre de votre personnel à la procédure d'injonction de payer en une demi-journée.

Mais j’ai également mis au point d’autres formations (entrant dans le cadre de la formation professionnelle continue), plus particulièrement destinées aux conducteurs de travaux. Ces formations ne sont pas destinées à «gaver» les intervenants de textes de lois à apprendre «par cœur», mais à évoquer des situations pratiques destinées à ce qu’ils aient le réflexe de se dire «qu’il y a quelque chose à faire» lorsqu’ils les rencontrent dans l’exercice de leur activité. Les problèmes naissent en effet toujours du fait que l’on ne s’est pas posé la bonne question au bon moment. La réponse est ensuite facile à trouver, soit dans le fascicule qui est remis aux participants, soit simplement en me téléphonant ou en appelant l’un de mes confrères.

Formation générale aux marchés publics :

Cette formation d’une journée est destinée à faire en sorte que vos conducteurs de chantiers acquièrent de «bons réflexes» face à des situations précises, afin d’éviter de voir certains de vos travaux impayés ou de vous voir infliger des pénalités de retard. En outre, à l’issue de cette journée, les intervenants savent quelles modifications importantes contient le CCAG Travaux 2009 par rapport à celui de 1976.

Après avoir bien défini le rôle de chacun des intervenants, les participants acquièrent les connaissances de base sur les pièces contractuelles et les problèmes liés à la DICT.

Ils sont ensuite familiarisés avec les pièges que peuvent contenir les ordres de service, les comptes-rendus de chantier et les constats, mais également avec l’intérêt de bien utiliser ces actes.

Une part importante de la formation est ensuite consacrée aux problèmes rencontrés en cours de chantier lorsque la réalité n’est pas conforme aux prévisions. Ils acquièrent alors les notions clefs qui permettent de vous assurer que vos travaux supplémentaires vous seront bien payés et que vous ne vous verrez pas infliger de pénalités non justifiées. La notion du «fait du prince» est également évoquée.

La fin de la journée est consacrée aux délais d’exécution et aux délais de paiement.

Formation spécifique sur les délais imposés par le CCAG 2009 :

Il s’agit là d’une formation de deux jours exclusivement consacrée aux délais posés par le CCAG Travaux 2009.

Notre Droit est en effet particulièrement formaliste et il est courant que l’on perde de l’argent uniquement parce qu’on n’a pas respecté un délai, ou parce qu’on ignorait qu’un délai était imposé au maître d’œuvre ou au représentant du pouvoir adjudicateur pour effectuer tel ou tel acte.

Après avoir appris comment les délais doivent être calculés, les participants étudieront tous les délais figurant dans le CCAG Travaux 2009 d’une façon chronologique : Les délais à respecter avant l’ouverture du chantier, pendant l’exécution des travaux, en fin de chantier, et après la réception.

Là encore, le but sera d’éviter que vous ayez des travaux réalisés et non payés, que l’on vous inflige des pénalités non justifiées, ou que vous perdiez des intérêts moratoires, voire des intérêts moratoires majorés.

Ces formations sont facturées 350 € HT/jour par personne, avec nombre de participants compris entre 4 et 8 personnes.